fbpx Mentions légales | PATRICE BLANCHARD

Mentions légales

Identité
DUBUSE CONSEIL - BLANCHARD SARL au capital de 2000 euros
4, La hervotière 44810 La Chevallerais
02 40 79 94 72 / 06 88 68 46 31
SIREN 813 386 547 RCS de Nantes - APE 7021Z
TVA intracommunautaire FR 08813386547

Représentant légal, directeur de la publication, responsable de la rédaction
Monsieur Patrice Blanchard, gérant

Conditions d'accès et d'utilisation
Ce site est un site de présentation, qui a pour objet de fournir des informations sur la société BLANCHARD SARL, conseil en communication web. Ce site est soumis à la loi française. En utilisant ce site, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et à l'utiliser. Vous reconnaissez également avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous engagez à la respecter. Vous reconnaissez par ailleurs avoir été informé que le site est accessible 24 h sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la société BLANCHARD SARL pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. BLANCHARD SARL ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité d'accéder au présent site.

Informations mises à disposition sur le site
Les informations fournies sur ce site le sont à titre purement informatif. La société BLANCHARD SARL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, notamment financières, diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Elle ne peut toutefois en garantir la complétude, la précision, l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers. La société BLANCHARD SARL décline en conséquence toute responsabilité :

  • en cas d'imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
  • d'une absence de disponibilité des informations;
  • pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder;
  • de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site;
  • de décisions prises sur la base d'une information contenue sur le site, et de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Politique de liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse. Toutefois, n'étant pas l'éditeur de ces sites, nous ne pouvons en contrôler le contenu. En conséquence, nous ne pourrons en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Ainsi, l'existence d'un lien du site de BLANCHARD SARL vers un autre site ne constitue pas une recommandation, ni une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les utilisateurs et visiteurs du site dubuse.net ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation écrite et préalable de BLANCHARD SARL. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au directeur de la publication du site dubuse.net.

Informatique et libertés
Le site dubuse.net est dispensé de déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL-France) suite à la délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006. Dans certains cas (questionnaires, demande d'information, etc.), la société BLANCHARD SARL peut être amenée à demander aux internautes de lui communiquer des informations personnelles telles que leurs nom, prénom, coordonnées et adresse électronique. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant par courrier à BLANCHARD SARL 4, La Hervotière 44810 La Chevallerais. L'utilisateur est notamment informé que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les informations personnelles communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont destinées uniquement à BLANCHARD SARL. L'utilisateur dispose de la faculté de s'opposer à cette communication en écrivant à l'adresse mentionnée ci-dessus.

Propriété intellectuelle
L'ensemble des données (textes, sons ou images), et bases de données le cas échéant, figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de BLANCHARD SARL. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu ainsi que toute extraction, même partielle, des bases de données de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Cookies
L'utilisateur de ce site est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation et être temporairement conservé en mémoire sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. L'utilisateur du site dubuse.net reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise la société BLANCHARDS SARL à l'employer : en savoir plus

Tarification
L'accès au site dubuse.net est gratuit, hors coût de connexion selon le fournisseur d'accès Internet.

Hébergement
OVH - SAS au capital de 10 059 500 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.